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Mentions Légales

 

1.1 Editeur

OSSAH RECORDS
SASU au capital de 1000 €
Siège social : 9 rue Rabelais, 63510 Aulnat
RCS : Clermont-Ferrand
SIRET : 979 062 346 00015
Code APE : 5920Z
Nom commercial : OSSAH RECORDS 
Directeurs de la publication :  Monsieur Michel KLINKPE, Président.

1.2 Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
 

1.3 Propriété du site

www.ossah-records.com

Ce site relève des traités internationaux et de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle et est conforme aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse de OSSAH RECORDS.

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1. Propriété intellectuelle
1.1 Propriété littéraire et artistique

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3. Responsabilité de l’éditeur

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5. Modification des CGU

Les CGU du site, ici définies, ont été mises en ligne le 24 novembre 2020. L’éditeur se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.

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